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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Armes Bastille
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COURTY & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTY & FILS
Armes Bastille, sarl

Numéro de dépôt :
3873348
Date de dépôt :
11/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/11/2021
COURTY & FILS de Armes Bastille

Présentation de la marque COURTY & FILS

Déposée le 11 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Armes Bastille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COURTY & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Armes Bastille domicilié(e) 61 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 860 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armes Bastille, M. Isidore Dellas domicilié(e) 61 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France.

La marque COURTY & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTY & FILS est expirée depuis le 11 novembre 2021.


Armes Bastille, sarl - 61 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 439860099


Armes Bastille, M. Isidore Dellas - 61 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.