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Marques déposées par la société ARMENIER
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DOMAINE DE MARCOUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARCOUX
SCEA ARMENIER, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3191082
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
DOMAINE DE MARCOUX de ARMENIER

Présentation de la marque DOMAINE DE MARCOUX

Déposée le 28 octobre 2002 par la société ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE MARCOUX »

Le déposant est la société ARMENIER domicilié(e) Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ARMENIER domicilié(e) Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : Vielles Vignes , Domaine de Marcoux , arcane , Raisin de Loup , LA LORENTINE , Raisin de Loup , Arcane


SCEA ARMENIER, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 316345768


SCEA ARMENIER - Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390736 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays