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Marques déposées par la société ARMENIER
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Arcane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arcane
SCEA ARMENIER, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3191086
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/10/2012
Arcane de ARMENIER

Présentation de la marque Arcane

Déposée le 28 octobre 2002 par la société ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Arcane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la société ARMENIER domicilié(e) Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS D31 634 576 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ARMENIER domicilié(e) Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

La marque Arcane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcane est expirée depuis le 28 octobre 2012.

ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : Vielles Vignes , Domaine de Marcoux , arcane , Raisin de Loup , DOMAINE DE MARCOUX , LA LORENTINE , Raisin de Loup


SCEA ARMENIER, Société civile d'exploitation agricole - Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN D316345768


SCEA ARMENIER - Domaine de Marcoux,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée chateauneuf du pape