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Marques déposées par la société ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole
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ARMENIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMENIER
SCEA ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3405831
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
ARMENIER de ARMENIER Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque ARMENIER

Déposée le 20 janvier 2006 par la société ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMENIER »

Le déposant est la société ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) BP 31,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - 84231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ARMENIER Mme Catherine ARMENIER domicilié(e) BP 31,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - 84231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMENIER est expirée depuis le 20 janvier 2016.

ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : ARMANIER


SCEA ARMENIER Société Civile d'Exploitation Agricole - BP 31,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - 84231 - France - SIREN 316345768


SCEA ARMENIER Mme Catherine ARMENIER - BP 31,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - 84231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Vins de table et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation dénommée “ SCEA ARMENIER ”, et de ses ayants-droit et ayants-cause.