Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMEN SANTE
ARMEN SANTE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97711031
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque ARMEN SANTE

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMEN SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMEN SANTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMEN SANTE domicilié(e) 216 route de Lorient,35000 RENNES (dossier no 2353802) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 060 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES Cedex 3 (dossier no 2353802) - 35108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMEN SANTE est expirée depuis le 23 décembre 2017.

ARMEN SANTE a également déposé les autres marques suivantes : armen santé matériel médical


ARMEN SANTE société à responsabilité limitée - 216 route de Lorient,35000 RENNES (dossier no 2353802) - 35000 - France - SIREN 401060728


AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES Cedex 3 (dossier no 2353802) - 35108 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353802 - Publication au BOPI 2007-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Produits hygiéniques à usage médical, matériel pour pansement. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques, matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.