Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS D'EDEN
M. Armen EGANYAN

Numéro de dépôt :
3992023
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
LE CLOS D\'EDEN de Armen EGANYAN

Présentation de la marque LE CLOS D'EDEN

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par monsieur Armen EGANYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS D'EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Armen EGANYAN domicilié(e) 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CLOS D'EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS D'EDEN est expirée depuis le 21 mars 2023.

Armen EGANYAN a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES D'AUBIGNY , SAINT DENIS D'AUBIGNY , COTEAUX D'AUBIGNY , DOMAINE D'AUBIGNY , EPINE D'AUBIGNY , MONSIEUR D'AUBIGNY , SEIGNEURS D'AUBIGNY , DELICES ET VERTUS , SENTEUR D'AUBIGNY , L'ETRIER D'AUBIGNY


M. Armen EGANYAN - 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances ; location de salles de réunions ; maisons de vacances.