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Marques déposées par Armen EGANYAN
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LA FERME DU CHATEAU D'AUBIGNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DU CHATEAU D'AUBIGNY
Armen EGANYAN

Numéro de dépôt :
3517980
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/08/2017
LA FERME DU CHATEAU D\'AUBIGNY de Armen EGANYAN

Présentation de la marque LA FERME DU CHATEAU D'AUBIGNY

Déposée le 2 août 2007 par Armen EGANYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FERME DU CHATEAU D'AUBIGNY »

Le déposant est Armen EGANYAN domicilié(e) Château d'Aubigny,71510 ALUZE - 71510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU CHATEAU D'AUBIGNY est expirée depuis le 2 août 2017.


Armen EGANYAN - Château d'Aubigny,71510 ALUZE - 71510 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; malt.