Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPINE D'AUBIGNY
M. Armen EGANYAN

Numéro de dépôt :
3975046
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
EPINE D\'AUBIGNY de Armen EGANYAN

Présentation de la marque EPINE D'AUBIGNY

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par monsieur Armen EGANYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPINE D'AUBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Armen EGANYAN domicilié(e) 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EPINE D'AUBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPINE D'AUBIGNY est expirée depuis le 16 janvier 2023.

Armen EGANYAN a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES D'AUBIGNY , SAINT DENIS D'AUBIGNY , COTEAUX D'AUBIGNY , DOMAINE D'AUBIGNY , MONSIEUR D'AUBIGNY , SEIGNEURS D'AUBIGNY , DELICES ET VERTUS , SENTEUR D'AUBIGNY , L'ETRIER D'AUBIGNY , LA BROCHE D'AUBIGNY


M. Armen EGANYAN - 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.