Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par monsieur Armen EGANYAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EPINE D'AUBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est monsieur Armen EGANYAN domicilié(e) 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque EPINE D'AUBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Armen EGANYAN - 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria - 06160 - ANTIBES JUAN-LES-PINS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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