Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMEMENT DES MASCAREIGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ARMAS PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMEMENT DES MASCAREIGNES domicilié(e) 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 865 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMEMENT DES MASCAREIGNES domicilié(e) 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France.
La marque ARMAS PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMEMENT DES MASCAREIGNES, SAS - 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 310865951
ARMEMENT DES MASCAREIGNES - 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2565811 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant frais, surgelés ou en conserve. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux à savoir farine de poisson pour l'alimentation animale ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants à savoir écrevisses, homards, langoustes, poissons vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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