Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMEMENT DES MASCAREIGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ARMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMEMENT DES MASCAREIGNES domicilié(e) 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 865 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMEMENT DES MASCAREIGNES domicilié(e) 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France.
La marque ARMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMEMENT DES MASCAREIGNES, SAS - 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 310865951
ARMEMENT DES MASCAREIGNES - 2 Rue de Djibouti, ZI no 1, BP 99 - 97823 - LE PORT CEDEX - France
Inscription le 3 novembre 2005 - Rejet partiel n°421434 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2565810 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-08
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant frais, surgelés ou en conserve. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux à savoir farine de poisson pour l'alimentation animale ; malt, gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agence d'import-export ; approvisionnement pour des tiers (services d'achats de produits et services pour d'autres entreprises) à savoir de produits alimentaires frais, surgelés ou en conserve.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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