Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Crapouilles d'Armelle Fait main
Madame Armelle Ferret

Numéro de dépôt :
4401139
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
Les Crapouilles d\'Armelle Fait main de Armelle Ferret

Présentation de la marque Les Crapouilles d'Armelle Fait main

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par madame Armelle Ferret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Crapouilles d'Armelle Fait main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame Armelle Ferret domicilié(e) 3 lotissement les hauts d’avernay - 42170 - Saint just saint rambert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Armelle Ferret domicilié(e) 3 lotissement les hauts d’avernay - 42170 - Saint just saint rambert - France.

La marque Les Crapouilles d'Armelle Fait main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Crapouilles d'Armelle Fait main arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.


Madame Armelle Ferret - 3 lotissement les hauts d’avernay - 42170 - Saint just saint rambert - France


Madame Armelle Ferret - 3 lotissement les hauts d’avernay - 42170 - Saint just saint rambert - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.