Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Dé
Mme. armelle Descamps

Numéro de dépôt :
4327373
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
Madame Dé de armelle Descamps

Présentation de la marque Madame Dé

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par madame armelle Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Dé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame armelle Descamps domicilié(e) 3 avenue de la transat - 44100 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME Dé, Mme. armelle Descamps domicilié(e) 3 AVENUE de la transat - 44100 - NANTES - France.

La marque Madame Dé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Dé arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.


Mme. armelle Descamps - 3 avenue de la transat - 44100 - nantes - France


MADAME Dé, Mme. armelle Descamps - 3 AVENUE de la transat - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure .