Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAN by ARCHA
ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER

Numéro de dépôt :
4501256
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
FAN by ARCHA de ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER

Présentation de la marque FAN by ARCHA

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAN by ARCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER domicilié(e) 12 RUE DE LA JUSTICE - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER domicilié(e) 12 RUE DE LA JUSTICE - 92310 - SEVRES - France.

La marque FAN by ARCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAN by ARCHA arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.


ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER - 12 RUE DE LA JUSTICE - 92310 - SEVRES - France


Madame ARMELLE CHATRIOT BOUTEILLER - 12 RUE DE LA JUSTICE - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 12 juillet 2019 - Retrait partiel n°763280 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Statues; objets d'art ;

Eventails ;

Tissus.