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Marques déposées par madame Armelle BRUNOT
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La Compagnie Créative
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Compagnie Créative
Madame Armelle BRUNOT
Monsieur Jean-Michel HENRY
Madame Sylvie NAY-BERNARD

Numéro de dépôt :
4524311
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Compagnie Créative de Armelle BRUNOT

Présentation de la marque La Compagnie Créative

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par madame Armelle BRUNOT, monsieur Jean-Michel HENRY, madame Sylvie NAY-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Compagnie Créative »

Les déposants sont madame Armelle BRUNOT domicilié(e) 18 rue Pipet - 38200 - Vienne - France, monsieur Jean-Michel HENRY domicilié(e) 5 avenue Charles Chausy - 26130 - Saint Paul Trois Châteaux - France, madame Sylvie NAY-BERNARD domicilié(e) 11 rue de la Guillotière - 42110 - FEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie NAY-BERNARD domicilié(e) 11 rue de la Guillotière - 42110 - FEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41


Madame Armelle BRUNOT - 18 rue Pipet - 38200 - Vienne - France

Monsieur Jean-Michel HENRY - 5 avenue Charles Chausy - 26130 - Saint Paul Trois Châteaux - France

Madame Sylvie NAY-BERNARD - 11 rue de la Guillotière - 42110 - FEURS - France


Madame Sylvie NAY-BERNARD - 11 rue de la Guillotière - 42110 - FEURS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 16 avril 2020 - Rejet total n°785371 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.