Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Divine Provence
ARMELINE REVOLTIER, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation
Céline PERRIN, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3684308
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Divine Provence de ARMELINE REVOLTIER

Présentation de la marque Divine Provence

Déposée le 15 octobre 2009 par ARMELINE REVOLTIER et Céline PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Divine Provence »

Les déposants sont ARMELINE REVOLTIER, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation domicilié(e) 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France et Céline PERRIN, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation domicilié(e) 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armeline REVOLTIER domicilié(e) 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


ARMELINE REVOLTIER, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation - 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France

Céline PERRIN, Agissant pour le compte de la société “ Divine Provence ” en cours de formation - 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


Armeline REVOLTIER - 808 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532988 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.