Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cheminées Océanes
M. Armel Hubert

Numéro de dépôt :
4112445
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2024
Cheminées Océanes de Armel Hubert

Présentation de la marque Cheminées Océanes

Déposée par voie électronique le 18 août 2014 par monsieur Armel Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cheminées Océanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Armel Hubert domicilié(e) Petite Lande - 29350 - Moëlan sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armel Hubert domicilié(e) Petite Lande - 29350 - Moëlan sur mer - France.

La marque Cheminées Océanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheminées Océanes est expirée depuis le 18 août 2024.


M. Armel Hubert - Petite Lande - 29350 - Moëlan sur mer - France


M. Armel Hubert - Petite Lande - 29350 - Moëlan sur mer - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.