Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMEL
ARMEL Arts, Mécanique, Electronique

Numéro de dépôt :
1009826
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMEL

Déposée le 25 février 1977 par ARMEL Arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARMEL Arts, Mécanique, Electronique domicilié(e) Société Anonyme 56, rue de Paris, 95 - HERBLAY. - France.

La marque ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARMEL est expirée depuis le 25 février 1987.


ARMEL Arts, Mécanique, Electronique - Société Anonyme 56, rue de Paris, 95 - HERBLAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Instruments de musique;instruments de musique électriques et électroniques.Tous appareils électrotechniques.Installations électriques et électroniques.Appareils et machines électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.