Présentation de la marque PATROUILLE DE FRANCE 60 1953 2013
Déposée le 26 février 2013 par ARMEE DE L'AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PATROUILLE DE FRANCE 60 1953 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est ARMEE DE L'AIR, ARMEES, ETAT-MAJOR ARMEE DE L'AIR domicilié(e) 26 BOULEVARD VICTOR - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMEE DE L'AIR, M. ETAT-MAJOR ARMEE DE L'AIR CHEF D'ETAT-MAJOR, EMAA domicilié(e) 26 BOULEVARD VICTOR - 75015 - PARIS - France.
La marque PATROUILLE DE FRANCE 60 1953 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLE DE FRANCE 60 1953 2013 est expirée depuis le 26 février 2023.
ARMEE DE L'AIR, ARMEES, ETAT-MAJOR ARMEE DE L'AIR - 26 BOULEVARD VICTOR - 75015 - PARIS - France
ARMEE DE L'AIR, M. ETAT-MAJOR ARMEE DE L'AIR CHEF D'ETAT-MAJOR, EMAA - 26 BOULEVARD VICTOR - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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