Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORN
ARMATURENFABRIK ERNST HORN GmbH (Société constituée selon les lois de la République fédérale d'Allemagne), Munketoft 42, D-2390 FLENSBURG, République fédérale d'Allemagne.

Numéro de dépôt :
1185447
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HORN

Déposée le 20 octobre 1981 par ARMATURENFABRIK ERNST HORN GmbH (Société constituée selon les lois de la République fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARMATURENFABRIK ERNST HORN GmbH (Société constituée selon les lois de la République fédérale d'Allemagne), Munketoft 42, D-2390 FLENSBURG, République fédérale d'Allemagne. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HORN est expirée depuis le 20 octobre 1991.


ARMATURENFABRIK ERNST HORN GmbH (Société constituée selon les lois de la République fédérale d'Allemagne), Munketoft 42, D-2390 FLENSBURG, République fédérale d'Allemagne. - Allemagne


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Eléments et accessoires de machines et de canalisations pour fluides liquides ou gazeux;pompes de vidange de réservoirs ou autres conteneurs;réservoirs ou autres conteneurs pour liquides; installations fixes ou mobiles pour l'approvisionnement de tous véhicules en fluides liquides ou gazeux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.