Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMA GRILLE
ARMATER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94504247
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque ARMA GRILLE

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ARMATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMA GRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMATER domicilié(e) Route d'Usson, 63840 VIVEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 363 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ARMA GRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMA GRILLE est expirée depuis le 26 janvier 2004.

ARMATER a également déposé les autres marques suivantes : GRIPWEB


ARMATER (Société Anonyme) - Route d'Usson, 63840 VIVEROLS - France - SIREN 333363323


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 4 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366315 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 14 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295393 - Publication au BOPI 2000-02-14

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Tissus métallique.Géotextiles; étoffes textiles pour les travaux publics et le bâtiment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.