Déposée le 8 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ARMANDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PA ARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMANDON domicilié(e) 11 PREMIER RUE; ZONE INDUSTRIELLE, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 805 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque PA ARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMANDON (SA) - 11 PREMIER RUE; ZONE INDUSTRIELLE, 13127 VITROLLES - France - SIREN 057805889
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301657 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 18 novembre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°359334 - Publication au BOPI 2002-11-18
Demande de renouvellement le 10 octobre 2002 n°2228853 - Publication au BOPI 2002-10-10
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Détartrant et détergent à usage industriel.Préparations pour blanchir, nettoyer, dégraisser, lessiver savons, détergents se présentant sous forme de produits solides liquides, pâtes, gels, pour usage individuel, domestique ou industriel, lotion anti-transpirantes Produits hygiéniques, désinfectants bactéricides, insecticides et fongicides, crèmes pour la prévention, la protection et réparation de l'épiderme.Sèche-mains, électriques et électroniques.Appareils distributeurs de produits liquides ou solides pour le nettoyage des mains ou à usage domestique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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