Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRE FUGUE
ARMANDO Catherine épouse BRUNET

Numéro de dépôt :
92424574
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque CONTRE FUGUE

Déposée le 24 juin 1992 par ARMANDO Catherine épouse BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRE FUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est ARMANDO Catherine épouse BRUNET, domicilié(e) 63, rue du 19 Janvier, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANDO Catherine épouse BRUNET - France.

La marque CONTRE FUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRE FUGUE est expirée depuis le 24 juin 2002.


ARMANDO Catherine épouse BRUNET - 63, rue du 19 Janvier, 92380 GARCHES - France


ARMANDO Catherine épouse BRUNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Sacs, sacs pour le transport d'animaux, malles, valises, étuis en cuir ou imitation du cuir, porte-feuilles, porte-monnaies, sellerie pour animaux, habits pour animaux, colliers, laisses, harnais, lanières, muselières Coussins, corbeilles en osier ou en matières synthétiques Peignes, brosses, éponges, écuelles en verre, porcelaine, faience ou matières synthétiques Jeux de société, jouets pour animaux, animaux en peluche

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].