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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Armande à la ferme
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Armande à la ferme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Armande à la ferme
Armande à la ferme, EURL

Numéro de dépôt :
3720506
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/03/2020
Armande à la ferme de Armande à la ferme

Présentation de la marque Armande à la ferme

Déposée le 11 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Armande à la ferme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Armande à la ferme »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Armande à la ferme domicilié(e) 73 Rue Principale - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armande à la ferme domicilié(e) 73 Rue Principale - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armande à la ferme est expirée depuis le 11 mars 2020.


Armande à la ferme, EURL - 73 Rue Principale - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France


Armande à la ferme - 73 Rue Principale - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs issus de poules élevées en libre parcours.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.