Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURELLES DE FERMONT LIGNE MAGINOT GROS OUVRAGE DE FERMONT
ARMAND SARL

Numéro de dépôt :
93497959
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
BRIEY
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque LES TOURELLES DE FERMONT LIGNE MAGINOT GROS OUVRAGE DE FERMONT

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIEY), la marque française « LES TOURELLES DE FERMONT LIGNE MAGINOT GROS OUVRAGE DE FERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAND domicilié(e) 1 rue de Cutry, 54430 REHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 992 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ARMAND - France.

La marque LES TOURELLES DE FERMONT LIGNE MAGINOT GROS OUVRAGE DE FERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURELLES DE FERMONT LIGNE MAGINOT GROS OUVRAGE DE FERMONT est expirée depuis le 17 décembre 2003.

ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : IDEACOM , AXEO MEDICAL


ARMAND SARL - 1 rue de Cutry, 54430 REHON - France - SIREN 320992860


Michel ARMAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Confiserie à base de chocolat; sucre et crème, aromatisée à l'alcool de framboise