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Marques déposées par ARMAND VERNUS
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CHATEAU MOULIN FAVRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN FAVRE
ARMAND VERNUS

Numéro de dépôt :
3564289
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2018
CHATEAU MOULIN FAVRE de ARMAND VERNUS

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN FAVRE

Déposée le 21 mars 2008 par ARMAND VERNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU MOULIN FAVRE »

Le déposant est ARMAND VERNUS domicilié(e) COMBIATY,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND VERNUS domicilié(e) COMBIATY,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN FAVRE est expirée depuis le 21 mars 2018.


ARMAND VERNUS - COMBIATY,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France


ARMAND VERNUS - COMBIATY,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Spiritueux ; vin d'appellation d'origine.