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Marques déposées par monsieur Armand TRONC REYNARD
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PERLES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLES NOIRES
Monsieur Armand TRONC REYNARD

Numéro de dépôt :
4166566
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
PERLES NOIRES de Armand TRONC REYNARD

Présentation de la marque PERLES NOIRES

Déposée le 20 mars 2015 par monsieur Armand TRONC REYNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Armand TRONC REYNARD domicilié(e) 10 rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER & ASSOCIES, avocats domicilié(e) 41 rue du Vivarais - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France.

La marque PERLES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

Armand TRONC REYNARD a également déposé les autres marques suivantes : Trésor de Truffe , COSMEFLORE , TRESORS TERRES ET MERS


Monsieur Armand TRONC REYNARD - 10 rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET - France


CABINET SABATIER & ASSOCIES, avocats - 41 rue du Vivarais - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683335 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 4 mai 2018 - Rejet partiel n°723284 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-04

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