Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSMEFLORE
M. ARMAND TRONC REYNARD, Agissant pour le compte de la société "TARCOS SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4283714
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
COSMEFLORE de ARMAND TRONC REYNARD

Présentation de la marque COSMEFLORE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur ARMAND TRONC REYNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMEFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ARMAND TRONC REYNARD domicilié(e) 10 Rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARMAND TRONC REYNARD domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France.

La marque COSMEFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMEFLORE arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

ARMAND TRONC REYNARD a également déposé les autres marques suivantes : Trésor de Truffe , PERLES NOIRES , TRESORS TERRES ET MERS


M. ARMAND TRONC REYNARD, Agissant pour le compte de la société "TARCOS SAS" en cours de formation - 10 Rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France


M. ARMAND TRONC REYNARD - 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 22 juin 2018 - Immatriculation de société n°726580 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Inscription le 19 septembre 2018 - Renonciation partielle n°736098 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 1 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748666 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits .