Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PSYCHOTEL
Numéro de dépôt :
1435339
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1997
Présentation de la marque PSYCHOTEL
Déposée le 3 juin 1987 par Armand TOUATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PSYCHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PSYCHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSYCHOTEL est expirée depuis le 3 juin 1997.
Armand TOUATI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15