Déposée le 26 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380622332
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 15 mai 2006 - retrait partiel n°433703 - Publication au BOPI 2006-05-15
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505635 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2016 n°2607436 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19
Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, produits cosmétiques, savons, savons de toilette, lotions, sels, huiles et gels (non à usage médical) pour le bain, la barbe et la toilette, huiles essentielles, poudre pour le maquillage, fards, laque pour les ongles, rouge à lèvres, talc pour la toilette, lotions capillaires (non à usage médical), laques pour les cheveux, shampooings, dentifrices. ; Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. ; Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures d'argent, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), peignes (bijouterie), colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, ; coffrets à bijoux en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. ; Tissus ; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table en matières textiles, draps, linge de maison, housses pour coussins, housses d'oreillers, housses de couettes, mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales (en matières textiles). ; Services de vente au détail de : vêtements, produits de parfumerie, lunettes (optique) et leurs accessoires, bijoux, montres, porte-clés de fantaisies, sacs et petite maroquinerie, couvertures de lit et de table, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table en matières textiles, linge de maison ; publicité, aide à la direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Services de cartes de fidélité. ; Services de restauration (alimentation), services de bars, services de cafétéria.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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