Déposée le 18 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STUDIO BY A.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque STUDIO BY A.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380622332
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523881 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique) , montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; appareils de radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie) , breloques, broches (bijouterie) , colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; coffrets à bijoux en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de manchettes, médaillons (bijouterie) , vaisselles en métaux précieux Cuir et imitations du cuir ; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, attaché-cases, sacs de plage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; trousses de voyage (maroquinerie) , porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée) , cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes, et coiffures, gants (habillement) , fourrures (habillement) , vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et les collants) , tabliers (vêtements) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , pantoufles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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