Déposée le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SICLE – RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 46 Rue Raspail - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque SICLE – RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, société par actions simplifiée - 46 Rue Raspail - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 380622332
CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Logiciel ayant trait à l'émission de contrats de travail, de fiches de salaire, à la gestion du temps de présence des salariés et au suivi de la situation juridique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données. ;
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, facturation, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, établissement de déclarations fiscales, préparation informatisée des fiches de salaires, rédaction de contrats de travail, préparation informatisée des contrats de travail, gestion du temps de présence des salariés, services de conseils en matière de rémunération du personnel, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, établissement de statistiques, vérification de compte, administration commerciale ou travaux de bureau fournis comme applications en ligne. Etablissement de statistiques. ;
Elaboration et conception de logiciels, assistance fournie en ligne en matière de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Constitution de banques de données informatisées. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Consultation en matière de logiciels. Location, installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Contrôle de qualité.
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