Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARAPHE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 46, Rue Raspail - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 46, Rue Raspail - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 380622332
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152146 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277739 - Publication au BOPI 1999-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282485 - Publication au BOPI 1999-08-03
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422649 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'excpetion des meubles);agrafes de bureau et agrafeuses, crayons et mines de crayons, taille-crayons, stylos, plumes à écrire et à dessin, gommes à effacer, encres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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