Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA RONDE TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque LA RONDE TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380622332
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658846 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures d'argent, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), peignes (bijouterie), colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; coffrets à bijoux en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux.
Tissus ; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table en matières textiles, draps, linge de maison, housses pour coussins, housses d'oreillers, housses de couettes, mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales (en matières textiles).
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, costumes, robes, jupes, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements).
Services de vente au détail de : vêtements, produits de parfumerie, lunettes (optique) et leurs accessoires, bijoux, montres, porte-clés de fantaisies, sacs et petite maroquinerie, couvertures de lit et de table, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table en matières textiles, linge de maison ; publicité, aide à la direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Services de cartes de fidélité.
Télécommunications ; services de communications à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; messagerie électronique ; services de transmission et diffusion de textes, photographies, dépêches, images, messages, données, sons, vidéos, chansons, informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communications sur réseaux informatiques en général et notamment par Internet.
Services de restauration (alimentation), services de bars, services de cafétéria.
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