Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AT SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque AT SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380622332
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717246 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05
Vêtements pour femmes et enfants ; vêtements pour hommes y compris les vêtements pour le sport (à l' exception des combinaisons de plongée), costumes, cravates, chemises, chemisettes, tee-shirts, polos, écharpes, foulards, ceintures (habillement), chapeaux, bérets, casquettes et coiffures, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toute sorte, pyjamas, peignoirs, tabliers (vêtements), pantoufles, chaussettes, chaussures (à l' exception des chaussures orthopédiques).
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