Déposée le 29 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.T. EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND THIERY domicilié(e) 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 622 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque A.T. EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY SAS, Société par actions simplifiée - 2 bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 380622332
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-12
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Inscription le 17 février 1998 - Retrait partiel n°249928 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 13 janvier 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°293405 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 21 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°262332 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 23 septembre 1999 - Retrait partiel n°285147 - Publication au BOPI 1999-09-23
Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348651 - Publication au BOPI 2007-08-10
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662025 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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