ATS
Présentation de la marque ATS
Déposée le 26 avril 1979 par ARMAND THIERY ET SIGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND THIERY ET SIGRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57390 - Publication au BOPI 1991-11-04