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USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ”
Armand Tenesso

Numéro de dépôt :
3506355
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2017
USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ” de Armand Tenesso

Présentation de la marque USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ”

Déposée le 13 juin 2007 par Armand Tenesso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ” »

Le déposant est Armand Tenesso domicilié(e) 1 Graumann,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armand Tenesso domicilié(e) 1 Graumann,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USD Union Sociale-Démocrate “ Nos différences pour 1 Démocratie Moderne et Juste ” est expirée depuis le 13 juin 2017.

Armand Tenesso a également déposé les autres marques suivantes : Concept Magazine Juridique & Social


Armand Tenesso - 1 Graumann,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Armand Tenesso - 1 Graumann,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.