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Marques déposées par Armand SAVALL
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MAISON ARMAND SAVALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ARMAND SAVALL
Armand SAVALL

Numéro de dépôt :
3767910
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
MAISON ARMAND SAVALL de Armand SAVALL

Présentation de la marque MAISON ARMAND SAVALL

Déposée le 20 septembre 2010 par Armand SAVALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ARMAND SAVALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Armand SAVALL domicilié(e) 7, avenue du 14 Juillet - 24360 - PIEGUT-PLUVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque MAISON ARMAND SAVALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ARMAND SAVALL est expirée depuis le 20 septembre 2020.


Armand SAVALL - 7, avenue du 14 Juillet - 24360 - PIEGUT-PLUVIERS - France


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Pâtisseries surgelées ; pâtisserie à base de pâte à choux ; tartelettes garnies ; pâte à tarte ; fond de pâte ; verrines ; gâteaux secs.