Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUSY BUSINE$$
ARMAND ROLDAN
FLORENT CAMUS
GONZALEZ ANTONY
DJIBRIL FAYE

Numéro de dépôt :
3669820
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BUSY BUSINE$$ de ARMAND ROLDAN

Présentation de la marque BUSY BUSINE$$

Déposée le 7 août 2009 par ARMAND ROLDAN, FLORENT CAMUS, GONZALEZ ANTONY, DJIBRIL FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSY BUSINE$$ »

Les déposants sont ARMAND ROLDAN domicilié(e) 7 allée du romarin - 69780 - MIONS - France, FLORENT CAMUS domicilié(e) 4 allée de la creation - 69200 - VENISSIEUX - France, GONZALEZ ANTONY domicilié(e) 20 allée des acacias - 69200 - VENISSIEUX - France, DJIBRIL FAYE domicilié(e) 11 rue oradour sur glane - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND ROLDAN domicilié(e) 7 allée du romarin - 69780 - MIONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ARMAND ROLDAN - 7 allée du romarin - 69780 - MIONS - France

FLORENT CAMUS - 4 allée de la creation - 69200 - VENISSIEUX - France

GONZALEZ ANTONY - 20 allée des acacias - 69200 - VENISSIEUX - France

DJIBRIL FAYE - 11 rue oradour sur glane - 69200 - VENISSIEUX - France


ARMAND ROLDAN - 7 allée du romarin - 69780 - MIONS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521610 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.