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Marques déposées par monsieur Armand POULOUIN
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PACA LE BONHEUR ICI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACA LE BONHEUR ICI
M. Armand POULOUIN

Numéro de dépôt :
3929913
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
PACA LE BONHEUR ICI de Armand POULOUIN

Présentation de la marque PACA LE BONHEUR ICI

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur Armand POULOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PACA LE BONHEUR ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque PACA LE BONHEUR ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACA LE BONHEUR ICI est expirée depuis le 26 juin 2022.

Armand POULOUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORMAND ? PT ET BIN QU OUI ! , Logo de France , LE COQ EN FORME DE F , FRANCE , Le coq en forme de F , Né de l'initiale , OPEN LOCK SYSTEM , MattMan Productions , VENDEEN DE COEUR , BIG BREIZH BISOUS


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.