Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Né de l'initiale
M. Armand POULOUIN

Numéro de dépôt :
4095936
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
Né de l\'initiale de Armand POULOUIN

Présentation de la marque Né de l'initiale

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par monsieur Armand POULOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Né de l'initiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque Né de l'initiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né de l'initiale est expirée depuis le 5 juin 2024.

Armand POULOUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORMAND ? PT ET BIN QU OUI ! , Logo de France , LE COQ EN FORME DE F , FRANCE , Le coq en forme de F , OPEN LOCK SYSTEM , MattMan Productions , VENDEEN DE COEUR , BIG BREIZH BISOUS , ABLOC JEAN FLOC H


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle.