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Marques déposées par monsieur Armand POULOUIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Armand POULOUIN

Numéro de dépôt :
4081933
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
Marque figurative de Armand POULOUIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par monsieur Armand POULOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand POULOUIN domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081933.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2024.

Armand POULOUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORMAND ? PT ET BIN QU OUI ! , Logo de France , LE COQ EN FORME DE F , FRANCE , Le coq en forme de F , Né de l'initiale , OPEN LOCK SYSTEM , MattMan Productions , VENDEEN DE COEUR , BIG BREIZH BISOUS


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. Armand POULOUIN - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, drapeaux ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.