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Marques déposées par monsieur Armand PENICHOU
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biocatahre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

biocatahre
Monsieur Armand PENICHOU

Numéro de dépôt :
4565693
Date de dépôt :
07/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2029
biocatahre de Armand PENICHOU

Présentation de la marque biocatahre

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2019 par monsieur Armand PENICHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biocatahre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Armand PENICHOU domicilié(e) batiment C - 31100 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Armand PENICHOU domicilié(e) 60 allée de bellefontaine - 31100 - toulouse - France.

La marque biocatahre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biocatahre arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.


Monsieur Armand PENICHOU - batiment C - 31100 - toulouse - France


Monsieur Armand PENICHOU - 60 allée de bellefontaine - 31100 - toulouse - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ; fromages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Miel issu d’une production biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.