Déposée le 5 juillet 2005 par ARMAND PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ARPA'design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est ARMAND PATRICK domicilié(e) 30, rue Joël RECHER,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ARMAND domicilié(e) 30, rue Joël RECHER,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
La marque ARPA'design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPA'design est expirée depuis le 5 juillet 2015.
ARMAND PATRICK - 30, rue Joël RECHER,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Monsieur Patrick ARMAND - 30, rue Joël RECHER,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Mobilier spécial à usage médical. (Siège cabinet dentaire.) Meubles, fauteuils, sièges. Services de décoration intérieure (agencement, aménagements).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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