Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAM'S
Numéro de dépôt :
1157609
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque JAM'S
Déposée le 18 décembre 1980 par Armand MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JAM'S est expirée depuis le 18 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19