Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERNA ARTICA
Mme ARMAND MARIANNE

Numéro de dépôt :
99821099
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque STERNA ARTICA

Déposée le 27 octobre 1999 par madame ARMAND MARIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERNA ARTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est madame ARMAND MARIANNE domicilié(e) 16 chemin des LAMBERTS, 13380 Plan de CUQUES, AGISSANT AU NOM et POUR le COMPTE de la société STERNARTICA S.A.R.L. en FORMATION, 16 chemin des LAMBERTS 13380 Plan de CUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ARMAND MARIANNE - France.

La marque STERNA ARTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERNA ARTICA est expirée depuis le 27 octobre 2009.


Mme ARMAND MARIANNE - 16 chemin des LAMBERTS, 13380 Plan de CUQUES, AGISSANT AU NOM et POUR le COMPTE de la société STERNARTICA S.A.R.L. en FORMATION, 16 chemin des LAMBERTS 13380 Plan de CUQUES - France


MME ARMAND MARIANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Figurines en céramique représentant des oiseaux.