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Marques déposées par Armand MACHICOTE
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MIEL A LA FERME… … ET PAIN D'EPICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIEL A LA FERME… … ET PAIN D'EPICES
Armand MACHICOTE

Numéro de dépôt :
3414835
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2016
MIEL A LA FERME… … ET PAIN D\'EPICES de Armand MACHICOTE

Présentation de la marque MIEL A LA FERME… … ET PAIN D'EPICES

Déposée le 2 mars 2006 par Armand MACHICOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEL A LA FERME… … ET PAIN D'EPICES »

Le déposant est Armand MACHICOTE domicilié(e) Maison “ LANDA-UTZIA ”,64250 ITXASSOU - 64250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armand MACHICOTE domicilié(e) Maison “ LANDA-UTZIA ”,64250 ITXASSOU - 64250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL A LA FERME… … ET PAIN D'EPICES est expirée depuis le 2 mars 2016.

Armand MACHICOTE a également déposé les autres marques suivantes : Ezti-ogia , Ogi-Eztia


Armand MACHICOTE - Maison “ LANDA-UTZIA ”,64250 ITXASSOU - 64250 - France


Armand MACHICOTE - Maison “ LANDA-UTZIA ”,64250 ITXASSOU - 64250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.