Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Armand LECOUTOUR
/
MILFASET
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILFASET
Armand LECOUTOUR

Numéro de dépôt :
3474710
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2017
MILFASET de Armand LECOUTOUR

Présentation de la marque MILFASET

Déposée le 12 janvier 2007 par Armand LECOUTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MILFASET »

Le déposant est Armand LECOUTOUR domicilié(e) 9 Impasse des Baty,74940 ANNECY-LE-VIEUX,France - 74940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armand LECOUTOUR domicilié(e) 9 Impasse des Baty,74940 ANNECY-LE-VIEUX,France - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILFASET est expirée depuis le 12 janvier 2017.

Armand LECOUTOUR a également déposé les autres marques suivantes : votrepackcom.fr


Armand LECOUTOUR - 9 Impasse des Baty,74940 ANNECY-LE-VIEUX,France - 74940 - France


Armand LECOUTOUR - 9 Impasse des Baty,74940 ANNECY-LE-VIEUX,France - 74940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.