Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORF ORNE FRET
Numéro de dépôt :
1740771
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque ORF ORNE FRET
Déposée le 1 août 1990 par monsieur Armand LAUFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « ORF ORNE FRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORF ORNE FRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORF ORNE FRET est expirée depuis le 1 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12