Déposée le 9 juin 1999 par armand jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « CANOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est armand jacques domicilié(e) lieu dit le fourneau - 37360 - SEMBLANCAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. armand jacques domicilié(e) lieu dit le fourneau - 37360 - SEMBLANCAY - France.
La marque CANOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANOPIA arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.
armand jacques - lieu dit le fourneau - 37360 - SEMBLANCAY - France
M. armand jacques - lieu dit le fourneau - 37360 - SEMBLANCAY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412857 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489881 - Publication au BOPI 2009-01-27
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426306 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719637 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28
Bijoux meubles vaisselle.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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